Marque expirée - Marque en non vigueur

Les aiguilles
Guy BURGNIARD

Numéro de dépôt :
3540943
Date de dépôt :
30/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
30/11/2017
Les aiguilles de Guy BURGNIARD

Présentation de la marque Les aiguilles

Déposée le 30 novembre 2007 par Guy BURGNIARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Les aiguilles »

Le déposant est Guy BURGNIARD domicilié(e) 489 Route de la Côte,74410 SAINT JORIOZ - 74410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy BURGNIARD domicilié(e) 489 Route de la Côte,74410 SAINT JORIOZ - 74410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les aiguilles est expirée depuis le 30 novembre 2017.

Guy BURGNIARD a également déposé les autres marques suivantes : Lo Viou , la ferme de Tarentaise


Guy BURGNIARD - 489 Route de la Côte,74410 SAINT JORIOZ - 74410 - France


Guy BURGNIARD - 489 Route de la Côte,74410 SAINT JORIOZ - 74410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Inscription le 30 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632343 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.